Mentions Légales Libr'Instants
Mentions Légales
1. Informations Générales
Nom de l’entreprise : Libr’Instants
Forme juridique : Entreprise individuelle
Capital social : 20.000€
Adresse du siège social : 19, rue du 24 août – 92350 Le Plessis Robinson
Immatriculation : [Numéro SIRET]
Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du CGI
2. Coordonnées de Contact
Email : contact.libresinstants@gmail.com
Téléphone : +33 6 30 64 10 94
Formulaire de contact : https://libresinstants.fr/pages/contact
3. Hébergeur
Société OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
4. Directeur de la Publication
Nom du directeur de la publication : Aude-Marie Gandilhon
Email : contact.libresinstants@gmail.com
5. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de Libr’Instants, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de Libr’Instants.
6. Données Personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter Libr’Instants à l'adresse suivante : contact.libresinstants@gmail.com
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8. Responsabilité
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9. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.
10. Modification des Mentions Légales
Libr’Instants se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance de modifications éventuelles.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact.libresinstants@gmail.com
Date de dernière mise à jour : 09/01/2025